LES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Communauté de Communes Jura Nord
(CCJN)

Le rapport et les conclusions de l'enquête publique concernant l'exploitation d'un projet éolien sur les communes de Sermange, Gendrey et Saligney sont à la disposition du public en mairie.

Syndicat Intercommunal des Eaux de Dampierre
(SIED)

Analyses complètes de la qualité de l'eau de notre commune au 06/02/2017 (cliquez ici).

Compte-rendu de la dernière réunion du 17 novembre 2017 (cliquez ici).

Syndicat Intercommunal Assainissement des Roches
(SIAR)

Compte-rendu de la réunion du 14 avril 2015
Compte-rendu de la réunion du 28 septembre 2015
Compte-rendu de la réunion du 6 octobre 2015
Compte-rendu de la réunion du 22 décembre 2015
Compte-rendu de la réunion du 22 février 2016
Compte-rendu de la réunion du 14 mars 2016
Compte-rendu de la réunion du 9 mai 2016
Compte-rendu de la réunion du 24 octobre 2016
Compte-rendu de la réunion du 12 décembre 2016
Compte-rendu de la réunion du 10 avril 2017
Compte-rendu de la réunion du 1er août 2017
Compte-rendu de la réunion du 21 décembre 2017
Délibération de dissolution

Syndicat Intercommunal à, Vocation Unique - Foyer Logement
(SIVU)

Compte-rendu de la réunion du 13 décembre 2016(cliquez ici)
Compte-rendu de la réunion du 5 octobre 2017(cliquez ici)

Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères
(SICTOM)

Comment bien trier ses déchets ? (cliquez ici).

Compte-rendu de la séance du 25 octobre 2017 (cliquez ici).
Compte-rendu de la séance du 29 juin 2016 (cliquez ici).
Compte-rendu de la séance du 1er juillet 2015 (cliquez ici).

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