Information légales obligatoires & copyrights

Éditeur / renseignements Éditeur :

 

  • Vous êtes actuellement sur le site Internet de la Commune de DAMPIERRE (39700).

Directeur de la publication :

  • M. Grégoire DURANT (Maire)

  • Mme Rosaline COULON (1ère adjointe en charge de la communication)
    Commune de Dampierre - Jura

Responsabilité éditoriale :

  • M. Grégoire DURANT (Maire)

       Commune de Dampierre - Jura

Webmestre :

  • M. Christophe FERRAND (3eme adjoint)

         Commune de Dampierre - Jura

  • M. René BULLE (concepteur & assistance technique)

Création et réalisation :

  • Donneur d'ordre : Mairie de Dampierre - Jura

  • Maître d'ouvrage : Mairie de Dampierre - Jura

  • Maître d'œuvre : René BULLE, www.renebulle.fr/

Messagerie :

  • Pour toute suggestion, réaction concernant le fonctionnement de ce site, écrivez à: mairie.dampierre.39@wanadoo.fr

  • Les messages électroniques sont conservés pendant la durée de leur traitement. Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès de la Mairie de Dampierre.

Important : les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles.

Crédits photographiques, illustrations et maquette graphique :

  • Mairie de Dampierre,
    M. René BULLE

MENTION DE DROITS RESERVES :
En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par René Bulle vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les Droits de reproduction et de diffusion sont réservés à la Mairie de Dampierre (39700).

 

Droit d'auteur - Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute extraction et/ou reproduction d'une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de la Mairie de Dampierre. Toutefois, l'extraction et la reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée pour un usage exclusivement interne, pour les seuls besoins propres de l'utilisateur et à la condition de mentionner de façon claire et précise la source.

 

LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à la mairie de Dampierre - Jura - FRANCE -  et les faire rectifier le cas échéant.

 

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, René Bulle ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
René Bulle n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels René Bulle n'a aucun contrôle.

Exemple : "ce document provient du site Internet : http://www.dampierre-jura.fr/, il a été extrait de ce site le .......... Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

Liens vers d'autres sites

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans autorisation expresse et préalable de la Mairie de Dampierre - Jura.

 

Commune de Dampierre Jura

Accueil | Plan de région | Contact

tél : 03 84 71 11 87 - fax : 03 84 81 38 18